Introduction

Après la Révolution française (1789), la République cherche à instaurer des principes fondamentaux, notamment l'égalité devant la loi et une modernisation du système juridique.

Les principes d'égalité

• Égalité déclarée : La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 affirme que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ».
• Suppression des privilèges : Abolition de la société d'Ancien Régime et des privilèges de la noblesse.
• Unité juridique : Tous les citoyens bénéficient des mêmes droits et lois.

La modernisation du droit

Au début du 19ème siècle, sous Napoléon Bonaparte, plusieurs initiatives visent à structurer et simplifier le droit :

• Le Code civil (Napoléon) : Promulgué en 1804, il unifie le statut juridique des citoyens et règle les rapports civils.
• Les autres codes : Civil, pénal, commerce, qui modernisent et standardisent la législation.
• Le rôle du droit : Garantir une société plus égalitaire et ordonnée.